Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIALTIS DieselCap
VIALTIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3809782
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2021
VIALTIS DieselCap de VIALTIS

Présentation de la marque VIALTIS DieselCap

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIALTIS DieselCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALTIS domicilié(e) 350 Avenue JR Guillibert Gautier de la Lauzière Parc du Golf Batiment 30 13100 AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 176 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VIALTIS DieselCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIALTIS DieselCap est expirée depuis le 25 février 2021.

VIALTIS a également déposé les autres marques suivantes : TIS PL , ROAD-BOX , TIS-PL , VIALTIS-PL


VIALTIS, Société à Responsabilité Limitée - 350 Avenue JR Guillibert Gautier de la Lauzière Parc du Golf Batiment 30 13100 AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 325176014


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

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